Management

CSE : Mise en place du comité social et économique d’ici 2020

Le comité économique et social – CSE – remplace les instances représentatives du personnel que connaissent aujourd’hui les entreprises et les représentants du personnel, à savoir le comité d’entreprise – CE, le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail – CHSCT – et les délégués du personnel – DP. Le CSE devra être […]

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Chèques-cadeaux, cadeaux et bons d’achat offerts aux salariés : quelles exonérations de charges sociales en 2018 ?

Les cadeaux, bons d’achat et chèques-cadeaux offerts aux salariés par le comité social et économique ou, à défaut, par l’employeur sont par principe soumis aux cotisations de Sécurité sociale. Toutefois, ce type d’avantages peut, sous certaines conditions, être exonéré du paiement des cotisations et contributions de Sécurité sociale. Gros plan sur ces modalités d’exonération pour […]

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Pause-déjeuner sur les lieux de travail : quelles obligations pour les entreprises ?

Un arrêté publié le 7 mai dernier au Journal officiel précise les obligations des entreprises concernant la restauration des employés. En effet depuis le 1er janvier 2017, les entreprises dont moins de 25 salariés sont concernés par la pause-déjeuner sur le lieu de travail ont vu leur démarche de déclaration d’un emplacement de restauration auprès de […]

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Chèques-cadeaux, cadeaux et bons d’achat offerts aux salariés : quelles exonérations de charges sociales en 2017 ?

Les cadeaux, bons d’achat et chèques-cadeaux offerts aux salariés par le comité d’entreprise ou, à défaut, par l’employeur sont par principe soumis aux cotisations de Sécurité sociale. Toutefois, ce type d’avantages peut, sous certaines conditions, être exonéré du paiement des cotisations et contributions de Sécurité sociale. Gros plan sur ces modalités d’exonération pour l’année 2017.

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